Calculer ses droits d’auteur
Reprenez les taux de votre contrat d’édition, le prix public et l’à-valoir. Vous voyez les droits bruts selon les ventes et le seuil où l’avance est couverte. Un outil de lecture du contrat, pas un relevé.
À-valoir couvert à 100 % · seuil : 990 exemplaires.
| Palier | Taux | Par ex. | Vendus | Droits |
|---|---|---|---|---|
| 1 à 5 000 | 8 % | 1,52 € | 3 000 | 4 549,76 € |
| 5 001 à 10 000 | 10 % | 1,90 € | 0 | 0,00 € |
| Au-delà de 10 000 | 12 % | 2,27 € | 0 | 0,00 € |
Questions fréquentes
Le Code de la propriété intellectuelle impose une rémunération proportionnelle au prix de vente public. En pratique, la plupart des contrats prennent le prix public hors taxes. Une assiette « prix net éditeur » réduit fortement la somme : lisez la clause.
En littérature générale, 8 à 10 % du prix HT au départ, avec des paliers vers 12 ou 14 % au-delà de quelques milliers d’exemplaires. En poche, plutôt 5 à 7 %. En jeunesse illustrée, le taux se partage souvent entre auteur et illustrateur.
Non, sauf clause contraire. C’est une avance sur droits : l’éditeur la déduit des droits à venir. Tant qu’elle n’est pas couverte, l’auteur ne reçoit rien de plus. Si le livre se vend peu, l’auteur garde l’à-valoir.
Non. Ce sont des droits bruts, avant cotisations sociales des artistes-auteurs et impôt. Les exemplaires de presse, les retours et les exemplaires pilonnés ne donnent pas lieu à droits, selon les termes du contrat.
Au moins une fois par an, l’éditeur doit envoyer un état des comptes : ventes, stock, droits dus et à-valoir restant. Les droits numériques ont leur propre taux, à fixer dans une partie distincte du contrat.
Prix public 20,00 € TTC (18,96 € HT) · taux 8 % (1–5 000), 10 % (5 001–10 000), 12 % (au-delà de 10 000) · 3 000 exemplaires vendus · droits bruts 4 549,76 € · à-valoir 1 500,00 € couvert à 990 exemplaires · reste à verser 3 049,76 €